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Contrat de travail
Entre les soussignés :
[DÉNOMINATION DE L’EMPLOYEUR], [FORME], SIRET [NUMÉRO], dont le siège est [ADRESSE], représenté(e) par [NOM, FONCTION], ci-après « l’employeur »,
et [PRÉNOM NOM DU SALARIÉ], né(e) le [DATE], demeurant [ADRESSE], n° de sécurité sociale [NUMÉRO], ci-après « le salarié »,
il est convenu ce qui suit.
Article 1 — Type de contrat. Cochez une case et supprimez l’autre :
( ) Contrat à durée indéterminée, à compter du [DATE D’EMBAUCHE].
( ) Contrat à durée déterminée du [DATE] au [DATE DU TERME / DURÉE MINIMALE], conclu pour le motif suivant : [MOTIF PRÉCIS ; EN CAS DE REMPLACEMENT : NOM ET QUALIFICATION DE LA PERSONNE REMPLACÉE]. Clause de renouvellement : [OUI, CONDITIONS / NON].
Article 2 — Poste. Le salarié est engagé en qualité de [INTITULÉ DU POSTE], catégorie [OUVRIER-EMPLOYÉ / AGENT DE MAÎTRISE-TECHNICIEN / CADRE]. Fonctions : [DESCRIPTION].
Article 3 — Lieu de travail. [ADRESSE OU LIEUX DE TRAVAIL].
Article 4 — Période d’essai. [DURÉE], [RENOUVELABLE UNE FOIS SI L’ACCORD DE BRANCHE ÉTENDU LE PRÉVOIT / NON RENOUVELABLE].
Article 5 — Durée du travail. [NOMBRE] heures par [SEMAINE / MOIS], réparties [HORAIRES]. Heures supplémentaires : [CONDITIONS].
Article 6 — Rémunération. Salaire brut de [MONTANT] euros par mois, plus [PRIMES ET ACCESSOIRES], versé le [JOUR] de chaque mois par [VIREMENT].
Article 7 — Congés payés. [DURÉE OU MODE DE CALCUL].
Article 8 — Formation. Le salarié bénéficie du droit à la formation assuré par l’employeur.
Article 9 — Conventions collectives. [INTITULÉ DE LA CONVENTION COLLECTIVE ET DES ACCORDS].
Article 10 — Protection sociale. Caisse de retraite complémentaire : [NOM, ADRESSE]. Prévoyance : [ORGANISME / AUCUN]. Régimes obligatoires : [RÉGIMES].
Article 11 — Fin du contrat. Procédure à suivre par chacune des parties : [PRÉAVIS ET FORMALITÉS SELON LA CONVENTION ET LA LOI].
Fait à [VILLE], le [DATE], en deux exemplaires.
L’employeur : ____________________
Le salarié (précédé de « lu et approuvé ») : ____________________
Pour moi : avant et après la signature
[ ] CDD : motif précis écrit (art. L1242-12)
[ ] Essai dans la durée maximale (art. L1221-19)
[ ] Toutes les informations de l’art. R1221-34 figurent au contrat
[ ] CDD remis le : [DATE] (au plus tard 2 jours ouvrables, art. L1242-13)